Quelles preuves une ASBL doit-elle présenter lors d’un contrôle fiscal ?

Un contrôle est, la plupart du temps, annoncé au préalable.

Au cours de ce dernier, on vous demande habituellement votre comptabilité et les documents qui y sont liés. Les comptes-rendus de réunions peuvent également être demandés.

Quels documents devez-vous pouvoir présenter si votre petite ASBL tient une comptabilité simplifiée ?

  • Le journal des recettes (liste des recettes) ;
  • Le journal des dépenses (liste des dépenses) ;
  • Le journal des paiements (liste des paiements) ;
  • Les preuves liées aux dépenses (factures reçues, tickets de caisse, etc.) ;
  • Les preuves liées aux recettes ;
  • Les extraits de compte bancaire.