Démarrez sur Trésorier – Déclaration TVA
Dans cet e-mail, nous approfondirons le sujet des déclarations TVA.
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Dans cette leçon, nous approfondirons le sujet des achats auprès de fournisseurs en dehors de la Belgique.
Les règles en matière de TVA relatives aux achats dans les autres pays de l’UE sont différentes pour les ASBL sans numéro de TVA, les ASBL avec un numéro de TVA mains exonérées de la TVA et pour les ASBL non exonérées. C’est pourquoi nous partageons avec vous, ci-dessous, une clarification cas par cas.
L’enregistrement dans Trésorier est simple : cela se déroule de la même manière que pour les achats nationaux. Vous devez simplement sélectionner « Entreprise au sein de l’UE » comme type de fournisseur.
Les fournisseurs étrangers doivent facturer de différentes manières en fonction de votre statut d’exonération de la TVA. Lorsque vous leur donnez le numéro de TVA de l’ASBL lors d’un achat, ils supposeront la plupart du temps que l’ASBL est assujettie à la TVA et établiront la facture de manière incorrecte. C’est pourquoi le conseil le plus important est de vous rappeler qu’il ne vaut mieux PAS divulguer le numéro de TVA de l’ASBL lors d’un achat à l’étranger. De cette manière, l’ASBL est considérée comme un particulier lors de la facturation, ce qui est conforme à la manière dont une ASBL exonérée de la TVA doit être considérée.
Lorsque l’ASBL reçoit une facture correctement établie, vous remarquerez que la TVA y est mentionnée. Lorsque l’ASBL reçoit une facture incorrectement établie, vous remarquerez que la TVA n’y est pas mentionnée et vous trouverez la mention « TVA transférée » ou « transaction intracommunautaire ».
Lors d’une facturation correcte, l’enregistrement dans Trésorier est simple : cela se déroule de la même manière que pour les achats nationaux. Vous devez simplement sélectionner « Entreprise au sein de l’UE » comme type de fournisseur.
Si vous deviez recevoir une facture incorrecte, il vaut mieux d’abord essayer d’obtenir une facture correcte, sans « transfert de la TVA ». Le cas échéant, vous pouvez prendre contact avec nous, et nous vous expliquerons comment enregistrer correctement cet achat dans Trésorier. Malheureusement, cela signifie notamment que vous devrez soumettre une déclaration trimestrielle supplémentaire et verser la TVA sur l’achat à l’État belge.
Lorsque l’ASBL effectue un achat auprès d’un fournisseur belge, le fournisseur facture la TVA et la verse ensuite à l’État belge. Si l’ASBL possède un numéro de TVA, elle peut à son tour récupérer cette TVA auprès de l’État belge. Imaginez que la TVA soit facturée sur la facture d’un fournisseur étranger, l’ASBL ne pourra alors pas la récupérer auprès de l’État belge, car le fournisseur n’aura pas versé cette TVA à l’administration belge, mais à celle de son propre pays.
Afin de résoudre ce problème, les pays de l’UE ont conclu un accord commun. Lors d’une vente à une entreprise assujettie à la TVA dans un autre pays de l’UE, le fournisseur ne doit pas facturer la TVA. On parle alors d’une transaction intracommunautaire. En cas de transaction intracommunautaire, ce n’est pas le fournisseur, mais bien l’acheteur qui doit verser la TVA à l’administration de son pays. Ensuite, l’acheteur peut directement récupérer, dans sa déclaration TVA, la TVA qu’il doit théoriquement verser à l’administration de son pays. Le résultat est donc une opération neutre, où l’acheteur paie un montant hors TVA au vendeur, et c’est tout. Dans la déclaration TVA, cela se traduit par différents montants sous différents codes.
Comment enregistrer correctement une telle transaction dans Trésorier ? De la même manière que n’importe quel autre achat. Vous devez simplement indiquer que le fournisseur réside dans un pays de l’UE en dehors de la Belgique. La facture du vendeur affichera un montant hors TVA. Vous reportez donc également ce montant de cette manière dans Trésorier : HORS TVA. Le taux de TVA que vous devez sélectionner n’est pas de 0 %, car vous devez verser la TVA à l’État. Le taux de TVA reste donc de 21 %.
Que faire si l’ASBL reçoit une facture sur laquelle la TVA est quand même appliquée ? Il s’agit d’une erreur de la part du fournisseur. Dans ce cas, il vaut mieux le contacter pour lui demander une facture sans TVA. Vous ne pouvez jamais récupérer la TVA étrangère sur les factures étrangères en Belgique ! Si le fournisseur refuse d’établir une facture correcte, vous devez alors enregistrer celle-ci en tant que transaction intracommunautaire dans la comptabilité belge de l’ASBL : encodez le montant complet de la facture (incluant, par exemple, la TVA néerlandaise) en tant que montant hors TVA belge. Cette TVA néerlandaise ne constitue donc pas une TVA dans la comptabilité belge, mais elle fait partie des dépenses qui se retrouvent dans le bilan annuel.
Lors d’un achat de services hors Europe, le montant facturé doit toujours être considéré hors TVA (même si la facture mentionne certaines taxes et la TVA). Vous devez enregistrer cette entrée comme lors d’un achat au sein de l’Europe, pas avec un taux de TVA de 0 %, mais bien avec un taux de 21 % (si l’ASBL est exonérée de la TVA, vous pouvez utiliser le taux de 0 %).
Lorsque l’ASBL achète des biens en dehors de l’UE, ils sont alors importés et devront passer par la douane. À l’arrivée, la douane facture automatiquement la TVA, qui est habituellement avancée par la société de transport.
La facture que vous recevez du fournisseur étranger ne contient donc pas cette TVA, et vous devez donc l’enregistrer avec un taux de TVA de 0 %.
Par ailleurs, vous recevrez également, dans la plupart des cas, une facture de la société de transport contenant, entre autres, la TVA avancée. Lors du calcul de la TVA, la douane fait une estimation de la valeur des biens, qui ne correspond pas toujours à la valeur sur la facture. Sur la facture de la société de transport, il y a donc un montant TVA qui ne correspond pas à un pourcentage de TVA standard. Dans ce cas, sélectionnez le taux de TVA blanc dans Trésorier, puis vous pouvez noter directement dans le champ à côté de ce dernier le montant de la TVA en euros tel qu’il est noté sur la facture.
Si vous avez de la chance et que votre livraison a glissé entre les doigts de la douane, sélectionnez alors le taux de TVA de 0 %. L’ASBL n’a donc pas payé de TVA et ne peut pas non plus la récupérer.
