Démarrez sur ComptaFacile – Paiements
Dans cette leçon, nous approfondirons le menu « Comptes ».
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Dans cet e-mail, nous approfondirons le sujet des déclarations TVA.
Si l’ASBL n’est pas exonérée de la TVA, une déclaration TVA doit être soumise chaque trimestre, sur le <a href="http://financien.belgium.be/nl/E-services/Intervat">site web INTERVAT</a> de l’administration. Ces déclarations sont automatiquement établies par Trésorier. Vous pouvez soumettre les déclarations de deux manières : (a) vous pouvez remplir manuellement la déclaration TVA sur le site web INTERVAT, en copiant les montants de Trésorier et en les notant sous les bons codes, ou (b) vous pouvez télécharger le fichier XML de la déclaration et l’envoyer par voie électronique.
Paiement de la TVA et calcul de la TVA avancée
La grille 71, en bas de la déclaration, montre le montant de la TVA due par l’ASBL à l’État, calculée pour le trimestre complet et sans tenir compte des avances. Parallèlement à la déclaration TVA, vous devez remettre ce montant, moins les avances, à l’État.
Pour vous aider, Trésorier calcule automatiquement le montant de la TVA due par l’ASBL chaque trimestre. Vous pouvez retrouver le résultat via le menu <i>« TVA » > « Paiement de la TVA »</i>. Afin de pouvoir bénéficier de ces calculs, vous devez toujours enregistrer les montants payés dans la comptabilité via cet écran. Ces paiements ne sont pas enregistrés dans le compte de résultat, mais sont déduits du solde du compte concerné.
Si l’ASBL était déjà active avant que vous n’ayez commencé à utiliser Trésorier, vous devez, lors de votre première utilisation, remplir correctement le solde de la TVA reportée en haut. Si l’ASBL n’a pas soumis de déclaration TVA par le passé, vous pouvez laisser ce montant sur 0.
En plus des déclarations trimestrielles, il existe d’autres déclarations TVA que vous devez envoyer par voie électronique : chaque année, l’ASBL doit envoyer une liste de ses clients possédant un numéro de TVA, ainsi que le montant total des ventes. Les ASBL disposant d’un numéro de TVA, mais exonérées de la TVA ont également cette obligation. Trésorier établit cette liste pour vous, et vous pouvez la retrouver sous le menu <i> « TVA »</i>. Tout comme la déclaration trimestrielle, vous pouvez encoder cette liste manuellement ou utiliser le fichier XML que vous pouvez télécharger depuis Trésorier.
Enfin, l’ASBL doit également, chaque trimestre, envoyer un relevé intracommunautaire si elle a effectué des ventes à des clients de l’UE en dehors de la Belgique au cours de ce trimestre. Cela n’arrive bien sûr que rarement. Étant donné que le programme de l’administration définit des exigences strictes concernant les numéros de TVA étrangers, sans donner de messages d’erreur clairs, nous vous conseillons de remplir manuellement ce relevé via INTERVAT et non via un fichier XML.
Notre courte introduction à Trésorier est terminée. Vous avez peut-être encore des questions ou des doutes ? Si c’est le cas, n’hésitez pas à nous contacter !
